Mentions légales
- Identité : Esaie Lupepele-Tshiswaka, entrepreneur individuel
- Nom commercial : Aplomb
- SIREN : 990 164 006
- Adresse : 6 B Route d'Ableiges, 95520 Osny
- Email et téléphone de contact : +33 7 49 33 82 22
- Hébergeur : Shopify International Limited, The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande
- TVA : franchise en base, TVA non applicable, article 293 B du CGI
Conditions générales de vente
Objet : vente à distance de produits cosmétiques via aplomb-paris.fr.
Prix : affichés en euros TTC, franchise en base de TVA.
Modalités de paiement : carte bancaire via Shopify Payments, sécurisé.
Livraison : 8 jours ouvrés standard, 1 jour ouvré express. Voir la page Livraison & Retours.
Droit de rétractation : 14 jours, formulaire en ligne disponible sur la page Livraison & Retours.
Garantie légale de conformité : 2 ans à compter de la livraison, articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation.
Garantie des vices cachés : 2 ans à compter de la découverte du vice, articles 1641 à 1649 du Code civil.
Médiation de la consommation : Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, Esaie Lupepele-Tshiswaka, exerçant sous le nom commercial Aplomb, SIREN 990 164 006, adhère au service de médiation CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, association agréée par la CECMC. En cas de litige non résolu directement avec Aplomb, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net, 01 89 47 00 14.
Droit applicable : droit français, tribunaux compétents du ressort de Pontoise.
Contact
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